Stéphane Veyrat


De: Stéphane Veyrat
adjoint du chef du département
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Stéphane Veyrat
médecin inspecteur de santé publique, et à
Objet:
dans la limite des attributions du département des situations d'urgence sanitaires et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Stéphane Veyrat
médecin inspecteur de santé publique, et à
Objet:
dans la limite des attributions du département des situations d'urgence sanitaires et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Veyrat (Stéphane)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2005 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Stéphane Veyrat
médecin inspecteur de santé publique, et à
Objet:
dans la limite des attributions du département des situations d'urgence sanitaires et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.